Grille d’aide à l’évaluation de la demande d’autorisation par l’ARS – Programme d’éducation thérapeutique du patient
Relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation
Relatif aux conditions d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique du patient
Relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient
Relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient
Loi relative à la politique de santé publique. Version consolidée au 27 mars 2010
Relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé. JORF n°0012 du 15 janvier 2010 Texte n°68
LOI portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Le rapport intitulé «Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient» est la concrétisation des travaux et des investigations menés par les membres de la mission désignée par Madame la Ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports et de la Vie Associative. Septembre 2008
Relative au financement de la mission d’intérêt général (MIG) « actions de prévention et d’éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques » et portant sur la mise en place d’un suivi de l’activité d’éducation thérapeutique dans les établissements de santé.
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