Législatif et ETP
Chartes
Recommandations et analyses de textes
Grille d’aide à l’évaluation par l’ARS 12 octobre 2010
Grille d’aide à l’évaluation de la demande d’autorisation par l’ARS -...
Rapport Thérapeutique Bachelot-Narquin 27 septembre 2008
Le rapport intitulé «Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique...
Liste d’objectifs et de questions d’évaluation 27 juin 2007
Liste d’objectifs et de questions d’évaluation d’un programme d’éducation...
Comment élaborer un programme spécifique d’une maladie chronique ? 27 juin 2007
Juin 2007 ...
Définition, finalités et organisation 27 juin 2007
Éducation thérapeutique du patient - Définition, finalités et organisation....
Guide méthodologique HAS 27 juin 2007
Structuration d’un programme d’éducation thérapeutique du patient dans le...
Rapport 2002 Berthon 27 mars 2002
Education pour la santé, éducation thérapeutique : Quelles formations en France?...Textes législatifs
Arrêté du 2 août 2010 2 août 2010
Relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient...
Décret no 2010-904 du 2 août 2010 2 août 2010
Relatif aux conditions d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique...
Arrêté du 2 août 2010 2 août 2010
Relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du...
Décret no 2010-906 du 2 août 2010 2 août 2010
Relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du...
Loi n°2004-806 du 9 août 2004 27 mars 2010
Loi relative à la politique de santé publique. Version consolidée au 27 mars 2010 ...
Arrêté du 31 décembre 2009 15 janvier 2010
Relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels...
LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 21 juillet 2009
LOI portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux...
Circulaire N°DHOS/E2/F/MT2A/2008/236 du 16 juillet 2008 16 juillet 2008
Relative au financement de la mission d’intérêt général (MIG) « actions de...
Circulaire N° DHOS/P1/2008/180 du 5 juin 2008 5 juin 2008
Relative aux axes et actions de formation prioritaires, à caractère pluriannuel,...
Plan 2007 28 mars 2007
Plan pour l’amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies...- 1
- 2
Comité de coordination régionale de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles et le virus de l’immunodéficience humaine.
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