Circulaire DHOS avril 2002

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Relatif aux critères de qualité et conditions d’organisation, de fonctionnement ainsi que d’évaluation des réseaux de santé.

Circulaire DHOS/DGS n° 2002-215 du 12 avril 2002

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Relative à l’éducation thérapeutique au sein des établissements de santé : appel à projets sur l’asthme, le diabète et les maladies cardiovasculaires

Rapport 2002 Berthon

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Education pour la santé, éducation thérapeutique : Quelles formations en France? Etat des lieux et recommandations. Rapport établi à la demande de Monsieur Bernard Kouchner, Ministre délégué à la Santé, par Madame Brigitte Sandrin Berthon. Mars 2002

Décret no 2010-904 du 2 août 2010 consolidée au 16 février 2002

,

Relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmier. Version consolidée au 16 février 2002

Circulaire DH/FH n° 2000-390 du 11 juillet 2000

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Relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l’ensemble des fonctionnaires hospitaliers des établissements publics de santé

Déclaration de Vienne

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Juin 1993

Charte de Budapest

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1992

Charte d’Ottawa

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1986