Relatif au cahier des charges des programmes d’éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation
Relatif aux conditions d’autorisation des programmes d’éducation thérapeutique du patient
Relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient
Relatif aux compétences requises pour dispenser l’éducation thérapeutique du patient
Loi relative à la politique de santé publique. Version consolidée au 27 mars 2010
Relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé. JORF n°0012 du 15 janvier 2010 Texte n°68
LOI portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Relative au financement de la mission d’intérêt général (MIG) « actions de prévention et d’éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques » et portant sur la mise en place d’un suivi de l’activité d’éducation thérapeutique dans les établissements de santé.
Relative aux axes et actions de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l’ensemble des fonctionnaires des établissements relevant de l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 portant statut général de la fonction publique hospitalière.
Plan pour l’amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques. 2007-2011
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