Décret no 2006-57 du 16 janvier 2006

,

Relatif aux programmes de formation à l’éducation à la santé

Circulaire DHOS avril 2002

,

Relatif aux critères de qualité et conditions d’organisation, de fonctionnement ainsi que d’évaluation des réseaux de santé.

Circulaire DHOS/DGS n° 2002-215 du 12 avril 2002

,

Relative à l’éducation thérapeutique au sein des établissements de santé : appel à projets sur l’asthme, le diabète et les maladies cardiovasculaires

Décret no 2010-904 du 2 août 2010 consolidée au 16 février 2002

,

Relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmier. Version consolidée au 16 février 2002

Circulaire DH/FH n° 2000-390 du 11 juillet 2000

,

Relative aux orientations et axes de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l’ensemble des fonctionnaires hospitaliers des établissements publics de santé