Circulaire N° DHOS/P1/2008/180 du 5 juin 2008

,

Relative aux axes et actions de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l’ensemble des fonctionnaires des établissements relevant de l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 portant statut général de la fonction publique hospitalière.

Guide méthodologique HAS

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Structuration d’un programme d’éducation thérapeutique du patient dans le champ des maladies chroniques. Juin 2007

Plan 2007

,

Plan pour l’amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques. 2007-2011

Charte de la personnes hospitalisée

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Avril 2006

Décret no 2006-57 du 16 janvier 2006

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Relatif aux programmes de formation à l’éducation à la santé